Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHIDECO
ARCHIDECO IMMO, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3919536
Date de dépôt :
11/05/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
11/05/2022
ARCHIDECO de ARCHIDECO IMMO

Présentation de la marque ARCHIDECO

Déposée le 11 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHIDECO IMMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ARCHIDECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHIDECO IMMO domicilié(e) 7 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 480 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 RUE DE LA PAIX - 75002 - PARIS - France.

La marque ARCHIDECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIDECO est expirée depuis le 11 mai 2022.

ARCHIDECO IMMO a également déposé les autres marques suivantes : HOME STAGING VIRTUEL


ARCHIDECO IMMO, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 7 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France - SIREN 513480541


SCHMIT CHRETIEN - 16 RUE DE LA PAIX - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628516 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels de jeux ; support de données numériques, supports d'enregistrement magnétiques, supports d'enregistrement optiques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; mise à disposition du public d'une base de données permettant de voir les produits, de consulter leurs caractéristiques et de les acheter. Mise en place d'une base de données dans le domaine de l'architecture d'intérieur et la décoration permettant la mise en relation entre les professionnels et le public. Présentation et publicité de produits d'architecture d'intérieur et décoration, sur tous moyens de communication notamment réseaux informatiques. Aide aux affaires commerciales dans le cadre de l'architecture d'intérieur et la décoration pour l'immobilier ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ;

Informations en matière de télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; service d'affichage électronique (télécommunications), création d'un forum de discussion et création (conception) d'outils informatiques ;

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et gestion de sites Internet de communautés et réseaux sociaux.